​Violation de brevets : Apple condamné par un tribunal texan




Le géant de Cupertino cette fois ne s'en sera pas tiré à bon compte et devra passer à la caisse. Il vient de perdre le procès l'opposant à la société texane Smartflash qui l'accusait de violation de brevets. Mais particularité de ce procès, pour une fois c'est une société dite Patent Troll qui a gagné. Apple a déjà annoncé qu'elle allait faire appel de la décision.



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Smartflash est une société qui, dans le jargon, est appelée Patent Troll, soit une société qui ne produit rien de concret mais détient des licences et des brevets qu'elle revend ensuite. Ces sociétés, qui se multiplient, attaquent régulièrement les géants de la high-tech devant les tribunaux pour "violation de brevets". Souvent elles sont déboutées, mais cette fois la loi a été de leur côté.

Dans le détail, Smartflash avait accusé Apple en 2013 pour la violation de trois brevets dont elle détenait la licence. Ces brevets étaient, selon la société texane, utilisés dans la technologie iTunes d'Apple, notamment dans le domaine du stockage et de la gestion des téléchargements.

Au moment de cette plainte Apple avait estimé que les brevets n'étaient plus valables et qu'ils ne pouvaient être valorisés au maximum que 4,5 millions de dollars. Apple aurait obtenu cette technologie lors de l'embauche d'Augustin Farrugia, anciennement représentant chez Gemalto devenu directeur de la sécurité de la marque à la pomme.

Malgré les arguments d'Apple, Smartflash réclamait 852 millions de dollars de dommages et intérêts, calculés sur l'utilisation d'iTunes. Finalement la somme qu'elle aura obtenue est légèrement inférieure : 533 millions de dollars.

Pour Apple, qui a donc décidé de faire appel de la décision, cette condamnation est une nouvelle preuve qu'une réforme du système des brevets est nécessaire aux Etats-Unis. Ce n'est en effet pas la première fois que la marque à la pomme est condamnée en première instance contre un Patent Troll


25 Février 2015