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Voyage d’affaires : assurer ses salariés





L’internationalisation des marchés sous l’effet de la globalisation rend les déplacements d’affaires toujours plus fréquents et communs. Les PME ne sont pas épargnées par ce phénomène, mais elles ne disposent pas toujours des mêmes ressources que les grandes entreprises pour organiser les voyages de leurs salariés. Certaines questions demeurent néanmoins incontournables ; c’est notamment le cas de celle de l’assurance des salariés dépêchés à l’étranger.



Voyage d’affaires : assurer ses salariés
Protéger un salarié envoyé à l’étranger participe d’une politique de gestion des risques efficaces et responsables. Mais la grande variété des risques encourus peut vite faire du choix des assurances un casse-tête pour l’entrepreneur le plus volontaire. L’offre pléthorique de contrat d’assurance est certes impressionnante, mais permet aujourd’hui à tout professionnel de répondre à son besoin le plus classique au plus singulier.
 
Depuis l’affaire Karachi qui a vu mourir onze employés de la Direction des constructions navales dans un attentat à la voiture piégée, les obligations de protection des employés qui pèsent sur les entreprises se sont étendues. La jurisprudence du 11 avril 2002 à ce sujet stipule ainsi que « le manquement à cette obligation [de sécurité] a le caractère d’une faute inexcusable [...] lorsque l’employeur avait ou aurait dû avoir conscience du danger auquel était exposé le salarié et qu’il n’a pas pris les mesures nécessaires pour l’en préserver ». Les entreprises ont en effet hérité d’un véritable devoir de protection de leurs salariés. Même pour les PME pour lesquelles le voyage d’affaires à l’étranger demeure exceptionnel, le choix d’une assurance spécialisée est plus que jamais recommandé.
 
À la carte ou conçus sur mesure, les contrats d’assurance couvrent tout type de risque. Pour le choisir correctement, il revient à l’entreprise et à ses salariés de circonscrire ensemble les risques encourus. Une recherche d’informations est indispensable à la bonne réalisation de cette démarche : il est fréquent que le risque réel et le risque perçu par les professionnels ne soient pas les mêmes. En ce sens, la sensibilisation par la formation ou l’autoformation peut constituer une étape préparatoire utile à la préparation d’un déplacement.
 
Une fois en pleine possession des moyens d’évaluation objective du risque, le choix du contrat d’assurance peut intervenir. Quelle que soit sa forme, le salarié en déplacement doit toujours être couvert pour sa responsabilité civile et disposer d’un contrat d’assistance juridique. À partir de ces bases, un contrat sur mesure ou une offre générale peuvent être souscrits au choix. L’atout des contrats généraux et de permettre à l’entreprise d’assurer un ou plusieurs salariés simultanément pendant la totalité de la durée d’un déplacement ; la sécurité est maximale, mais les coûts peuvent être importants. Pour plus de flexibilité, le contrat sur mesure peut être retenu ; s’il peut être l’occasion de réduire les coûts d’assurance, il est avant tout utile pour couvrir des déplacements particuliers comme ceux d’un salarié envoyé en expatriation pour plusieurs semaines ou plusieurs mois.
 
Protéger un employé au cours d’un voyage d’affaires revient à protéger son capital humain. C’est en ce sens que cette démarche contribue à sécuriser les ressources les plus précieuses de l’entreprise. Informer le salarié et définir avec lui les risques encourus pour mieux doit permettre de les prévenir au moyen d’un contrat d’assurance adapté. En France, la protection des employées fait aujourd’hui partie des devoirs de l’entreprise. Les PME n’échappent donc pas à cette nécessité ; l’effort à fournir pour celle qui n’ont pas l’habitude de ces voyages et ne disposent pas de travel policy est d’autant plus important. Mais elles ont tout à y gagner, car, en dépit de toute obligation légale, les déconvenues d’un accident affectant un salarié ont, de nos jours, toutes les chances d’affecter profondément la réputation et le fonctionnement de l’entreprise à qui il appartient.


16 Juillet 2012